ENTRAINEMENT EQUIPE 1 ET EQUIPE 2 - Amende

Nous allons avoir des amendes du fait des techniques et certains joueurs vont probablement etre suspendus. Les joueurs concernés paieront eux memes les amendes qui leur sont destinées.

Le club va également etre sanctionné du fait des signatures sur les feuilles lorsque les licences ne sont pas presentes au match.
Concernant l'équipe 2, il s'agit de PJ dont on ne sait pas ou est la licence. PJ, peux tu stp faire le point avec Leiden ce soir? merci

Desormais, pour chaque match, chacun va etre responsable de sa licence. Donc lorsque vous jouerez avec l'equipe qui n'est pas votre equipe habituelle, vous serez tenus de vous procurer votre licence.

Concernant l'équipe 2. Hormis, Guillaume, Loic et Eddy, merci d'amener vos photos d'identité.

Bonne nouvelle, ma licence est miraculeusement réapparue ce soir !

Euh il faut quand même beaucoup de techniques pour être suspendu... demandez à Luc il s'y connaît.

Si je dis pas de bêtise, on a des mecs qui ont déjà au moins 5 techniques.

Article 613 - Fautes techniques et disqualifiantes
1. Un(e) licencié(e) sanctionné(e) d’une faute disqualifiante au cours d’une rencontre est immédiatement
exclu(e) du jeu conformément à l’article 37 du règlement officiel de Basketball.
2. Si à l’issue de la rencontre :
- l’arbitre ne mentionne rien sur la feuille de marque, la sanction prend fin avec la rencontre,
- l’arbitre entoure au dos sur la feuille de marque la mention suivante : « FD avec rapport » en
précisant succinctement le motif de ce rapport, le-a licencié-e sanctionné-e de la faute disqualifiante
avec rapport est immédiatement suspendu-e, sans autre avis, jusqu’au prononcé de la décision par
l’organisme disciplinaire compétent.
Cette annotation doit être contresignée par les capitaines en titre des deux équipes. Si l’un des capitaines
refuse de signer, l’arbitre devra consigner ce refus sur la feuille de marque. L’arbitre devra adresser
son rapport à l’organisme compétent dans les jours ouvrables suivants immédiatement la rencontre et si
possible dans les vingt quatre heures suivant la fin de la rencontre. Il-elle devra préciser les nom, prénom,
numéro de licence et titre de l’association ou société sportive du-de la joueur-euse concerné-e et adresser
lui-même la feuille de marque et son rapport à l’organisme disciplinaire compétent.
3. a) Une suspension ferme de toute fonction d’un week end sportif est prononcée à l’encontre
de tout-e licencié-e qui aura été sanctionné-e de trois fautes techniques et/ou disqualifiantes
sans rapport au cours de la même saison sportive et dans quelque compétition que ce soit.
Le week end sportif de suspension ferme est fixée par l’organisme disciplinaire compétent en
application de l’article 604 des Règlements Généraux et qui enregistre la 3ème faute technique
Saison 2010-2011 101
RG
et/ou disqualifiante sans rapport. La suspension est planifiée de telle manière qu’elle comprenne
une rencontre de la compétition du plus haut niveau au titre de laquelle le-a licencié-e
a été sanctionné-e.
Les structures fédérales compétentes doivent saisir les fautes techniques et disqualifiantes
sans rapport infligées au - à la licencié-e sur le logiciel FBI dans le délai maximum de 15 jours
après la rencontre concernée.
b) Une suspension ferme de toutes fonctions de deux week end sportifs est prononcée à l’encontre
de tout-e licencié-e qui aura été sanctionné-e d’une 4ème faute technique et/ou disqualifiante
sans rapport, dans les conditions ci-dessus précisées.
c) Un dossier disciplinaire est ouvert par l’organisme disciplinaire compétent à l’encontre de
tout-e licencié-e qui aura été sanctionné-e au-delà de la 4ème faute technique et/ou disqualifiante
sans rapport, dans les conditions ci-dessus précisées.
d) Lorsqu’un-e licencié-e est sanctionné-e au cours d’une même rencontre de deux fautes
techniques et/ou disqualifiantes sans rapport, constituant ses troisième et quatrième, ou quatrième
et cinquième fautes techniques et/ou disqualifiantes sans rapport, les sanctions prévues
à l’alinéa précédent sont prononcées cumulativement.
e) Au cas où la sanction susvisée ne pourrait pas être appliquée en raison de la fin de la compétition,
elle est reportée sur la saison suivante, par décision de l’organisme disciplinaire compétent.
f) Pour les entraîneurs des championnats de la Ligue Féminine la suspension prévue aux paragraphes
précédents, consécutive aux fautes techniques et/ou disqualifiantes sans rapport, est
remplacée par une sanction fixée par la Commission Fédérale Juridique (Section discipline).